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Dans le cadre de la juridiction, la calomnie peut être dénoncée. C’est une sorte d’atteinte à l’honneur donc, elle est peut-être sanctionnée par la loi. Il y a des délais de prescription qu’il faut considérer pour ce genre d’affaires. Des détails aussi doivent être précisés sur la plainte.
Les éléments à démontrer en cas de calomnie
La calomnie est une situation dont beaucoup s’exposent. Devant ce genre de problème, il y a des éléments qu’il faut prendre en compte. La dénonciation est le premier élément qu’il faut considérer. Elle doit s’adresser à une personne qui dispose d’une autorité compétente et pouvant prendre des sanctions à votre égard. Cela peut être un huissier, un juge ou encore un officier de police.
Toujours dans les éléments à considérer, il faut que le fait soit dénoncé et aussi passible de sanctions judiciaires. Vous devez préciser que vous n’avez pas commis l’acte dont vous êtes accusé. En contrepartie, celui qui vous dénonce est en connaissance de cause. Le plus important : il faut que l’accusation vous vise directement.
Une plainte pour dénonciation calomnieuse
Il y a différentes méthodes que vous pouvez adopter si vous voulez porter plainte devant une calomnie. Mais pour ne pas vous tromper de choix, il est préférable de faire appel à un avocat. Ainsi, il est possible d’opter :
- Pour la méthode classique qui vous permet de porter plainte directement dans le bureau de gendarme le plus près de chez vous.
- Pour la plainte avec constitution de partie civile avec laquelle vous faites une demande d’ouverture d’une enquête (par une lettre recommandée).
- Pour la déposition d’une plainte simple devant le procureur qui peut être envoyée par courrier si vous n’avez pas le temps de vous déplacer.
- Pour la citation directe en vous adressant directement au tribunal correctionnel si vous connaissez l’auteur de la calomnie.
Le coût d’un procès lors d’une dénonciation calomnieuse
Comme toutes les affaires qui passent devant les tribunaux. En cas de dénonciation calomnieuse, il y a aussi des coûts qui sont liés à ce genre de situation. Il y a le frais de l’huissier qui varie entre 80 à 400 €. En ce qui concerne la consignation, le tarif s’élève entre 500 à 1000 €. Ces frais sont indiqués dans le cadre d’une plainte avec constitution de la partie civile. Ils sont également attribués en situation de citation directe. Il ne faut pas oublier les frais de l’avocat qui sont à partir de 1500 €.
La durée du procès
À propos de la durée d’un procès pour calomnie, elle peut varier selon la présentation de l’affaire. S’il y a trop d’affaires à traiter devant les tribunaux, cette durée varie entre 8 à 24 mois. Le procès peut durer 12 mois s’il y a appel de jugement sur l’exercice des voies de recours. Cette durée peut aller jusqu’à 14 mois par la présence de pourvoi en cassation. Donc en moyenne, la période que dure le procès pour une dénonciation calomnieuse varie entre 18 à 50 mois.
