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Une urgence médicale peut se produire à tout moment. La question qui se pose souvent concerne les professionnels de la médecine. Ces derniers peuvent-ils s’exonérer de toute responsabilité juridique en cas d’urgence. Cela est aussi valable pour l’éthique professionnelle qui est un point très important dans le monde de la médecine.
Une urgence médicale est-elle un état d’exception ou une excuse absolutoire
L’urgence médicale est souvent considérée comme étant une excuse absolutoire. Différentes questions submergent dans ce genre de situation comme les suivantes :
- Cela suffit-il à un médecin pour s’exonérer de la responsabilité juridique ?
- Son devoir éthique peut-il être mis en cause dans une situation d’urgence médicale ?
- L’exonération ne peut-elle pas mettre en jeu les responsabilités médicales du professionnel ?
Ces genres de questions ont toujours été abordés durant les colloques nationaux des professionnels de la médecine. Notez que cette question peut traduire une série de problématiques juridiques. Celles-ci sont normalement liées à l’arrivée de certaines prises en compte des limites.
Les soucis concernent souvent l’insuffisance de moyens que ce soit sur le plan institutionnel ou humain. À cela s’ajoute l’absence de reconnaissance en tant que médecin urgentiste. Il ne faut pas non plus négliger les modalités juridiques exonératoires liées au consentement sur les actes médicaux.
Il faut aussi prendre en compte le contrôle de l’activité médicale. Cela concerne principalement le respect des normes sur le droit médical. Il faut pour cela prendre en compte le respect du principe de proportionnalité. Vous ne devrez pas non plus oublier la protection du patient y compris en cas d’urgence.
L’urgence médicale et la tentation de la santé parfaite
Il faut savoir que l’application d’une médecine d’urgence implique « une approche protocolisée ». Cela concerne en principe l’élaboration de schémas de conduite que chaque professionnel de la médecine doit suivre. Chacun pourra de ce fait travailler en appliquant son droit et celui du patient. Il ne faut pas non plus négliger le respect de l’éthique pendant l’exercice de ses fonctions.
Notez toutefois que la figure sociale de l’urgentiste peut impacter sur la situation. Le professionnel doit en effet faire face au stress, mais aussi aux contraintes du temps de l’action. À souligner qu’une erreur de diagnostic peut être pénalement envisagée. Cela peut par exemple être dû à un retard de mise en œuvre des examens complémentaires.
Toutefois, la tentation et l’utopie de la santé parfaite peuvent être conjurées par la prise en compte de certains points. Cela concerne particulièrement les domaines juridiques et éthiques qui sont des facteurs influents. Notez en tout cas que l’urgence médicale ne peut pas constituer un alibi dans certaines situations. Elle ne sera pas non plus considérée comme étant un prétexte injustifié.
De l’exception sur la norme commune en cas d’urgence médicale
La notion d’urgence peut parfaitement montrer certaines délimitations et des effets de seuil. Celles-ci concernent principalement les points juridiques. Il faut dans ce cas vous référer à certains points comme le principe et la règle. À cela s’ajoutent la normalité et la régularité sans oublier l’habitude, mais aussi les usages communs.
Ces différents points peuvent souvent s’utiliser pour définir un état d’urgence médicale. La situation peut prendre un relief plus net grâce à un retour à la normale. Le droit de l’urgence médicale peut ainsi se limiter à la prise en charge jusqu’à la fin du traitement du patient.
Il ne faut pas non plus mettre de côté l’atteinte de la maladie qui est indissociable des traitements. À souligner toutefois qu’une dérogation peut être prise en cas d’urgence médicale. Cela est par exemple le cas pour la nécessité de prolongements pendant l’exercice des fonctions des professionnels de la santé. Cela prend aussi en compte les régimes juridiques de l’activité, mais aussi les institutions de soins.
