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De nos jours, l’émission et l’achat d’un NFT sont de plus en plus prisés par les investisseurs. La commercialisation de ces jetons numériques est devenue la plus plébiscitée par de nombreuses personnes et tient le premier rang dans son domaine. Toutefois, la juridiction qui cadre le NFT n’est pas encore mise en place, voire inexistante.
Détermination et conditions applicables aux NFT
Le NFT ou le non fongible token est un jeton non fongible et numérique. À l’instar des autres actifs, il est enregistré sur une blockchain. Contrairement à une monnaie fiduciaire, il ne peut pas être changé avec un actif de même valeur ni avec un actif de même quantité. Même si l’actif a la même nature que le NFT, il n’est pas interchangeable.
- La blockchain est un système de stockage sans serveur. Son fonctionnement dépend des millions d’utilisateurs connectés.
- Ce système est le moyen de garder une trace de vos transactions sans risque. Elle atteste également l’authenticité du NFT et son caractère non fongible.
Autrement dit, c’est une sorte de grand cahier accessible d’une manière gratuite à tout le monde. Chacun peut y écrire ses transactions sans aucune possibilité de l’effacer. À l’achat, un investissement en NFT reçoit un fichier numérique certifiant l’authenticité de son actif. Le NFT peut être des objets corporels ou incorporels. Il peut même se présenter comme des droits.
Jusqu’à aujourd’hui, il n’y a pas encore une loi qui encadre les NFT. Malgré tout, leurs émetteurs doivent suivre à la lettre les obligations appropriées à leur vente. Ils sont tenus de faire un enregistrement auprès de l’AMF s’ils mettent en vente les NFT contre des monnaies fiduciaires. Les émetteurs doivent également respecter cette disposition, s’ils conservent ou échangent des actifs numériques pour un compte de tiers.
Différence entre un NFT et une œuvre d’art
La création d’un NFT passe par une procédure informatique qui ne nécessite aucune originalité ni une présentation de la personnalité de son créateur. Beaucoup de personnes pensent à tort qu’il s’agit d’une œuvre d’art. Il ne relève pas d’une création originale. On n’y décèle aucune empreinte de la personnalité de son créateur dans le NFT. Il ne figure d’ailleurs pas dans l’article L112-2 sur les règles de la propriété intellectuelle. Par conséquent, le NFT ne profite pas d’une fiscalité avantageuse spécifique du droit d’auteur et des œuvres d’art.
Le NFT n’est pas un support, au contraire, l’œuvre numérique du NFT est enregistrée sur un support. Cela peut être un fichier MOV ou JPG selon son créateur. C’est ce fichier numérique qui est enregistré sur la blockchain et devient le support de l’œuvre. Le NFT constitue seulement un code d’accès permettant à son propriétaire d’accéder à l’œuvre concernée.
NFT dispose d’une authenticité infalsifiable
Le NFT est une sorte de procédé permettant de certifier une œuvre. Il assure sa provenance depuis la technologie Blockchain. Les informations sur ce système qui prennent la forme de métadonnées ne peuvent pas être falsifiées. Contrairement à un certificat sur papier, il n’est pas possible de modifier la date de création, le nom de l’auteur et les autres renseignements concernant le NFT.
Malgré tout, certaines personnes mettent en vente des œuvres qui ne sont pas les leurs. Ce n’est pas l’authenticité du NFT qui est mis en jeu dans ce cas, mais plutôt le droit du vendeur sur l’œuvre. Sur le marché, de nombreuses personnes commercialisent des NFT en utilisant des œuvres dont elles ne sont pas les auteurs. D’autres les utilisent sans avoir demandé le consentement de ses véritables concepteurs. Pour éviter les surprises, il est conseillé de faire de petites vérifications au préalable. Vous pouvez dans ce cas consulter la plateforme d’échange en vous insistant sur l’historique des transactions, la qualité de l’émetteur et le contenu des informations.
