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Le couple, qu’il choisisse la structure de mariage ou qu’il adopte l’union libre, est susceptible d’engendrer des enfants ou d’en recueillir. Sa survenance crée une nouvelle situation que le droit appréhende en rattachant les enfants à ses auteurs : c’est directement le cas d’une filiation qui considère généralement l’enfant mineur non émancipé comme un incapable.
Un lien de parenté authentique
La filiation est le lien de droit qui unit une personne à sa mère ou à son père. Il est généralement appelé une filiation maternelle et paternelle. Il repose traditionnellement sur cette constatation légitime de fait que l’enfant est issu des rapports entre l’homme et la femme. Cependant, l’évolution actuelle de la science conduit à réviser cette position. En illustration le cas des mères porteuses et les fécondations in vitro. Bien qu’il s’agisse d’un fait, la preuve de paternité et de maternité n’est pas libre. Il ouvre la réglementation légale afin de renforcer la stabilité familiale. Et si toute filiation résulte d’une procréation, le droit distingue plusieurs formes de filiation dans ce cas. Les modes d’établissements obéissent surtout à des règles qui ne sont pas rigoureusement identiques.
Les formations légitimes et à la fois naturelles
Elles sont surtout reconnues légitimes lorsque le père et la mère de l’enfant sont unis par le mariage et lorsqu’il était conçu ou est seulement né pendant le mariage de ses auteurs. Dans une voie particulière, elle est prescrite naturellement lorsque l’enfant est né des parents qui n’en sont pas unis par le mariage. La loi du 03 janvier 1972 affirme certainement qu’elle représente un principe unitaire. Sous réserve d’exceptions à l’initiative énumérées par la loi, on distingue plus différentes sortes d’enfants naturelles. Le droit ne connait pas plus d’enfants adultérins ou d’enfants incestueux.
La forme d’une filiation adoptive
La filiation adoptive monte en surface lorsque le lien de parenté entre adopté et adoptant ne repose pas sur une filiation réelle. Dans ce cas, il y a lieu d’une conjoncture d’adoption. La précision est donc nécessaire pour comprendre ses droits et obligations par rapport à l’enfant. Il détient surtout un détail important pour la mise en œuvre de chacune des actions. Il résulte exceptionnellement d’un jugement important et la volonté individuelle des parties. Il connaît donc deux variantes bien déterminées :
- L’adoption simple
- L’adoption plénière
Ils sont tous les deux conditionnés par des principes bien particuliers. Il réserve beaucoup de bénéfices importants sur les matières de procédures. Il fixe préalablement un enjeu indispensable pour l’avenir des parties. L’enfant ressent donc le besoin d’être bien entouré. Il est surtout maîtrisé par la présence de cet état de confort. Il est régi principalement par des lois plus pertinentes sur le cadre de la vie familiale.
