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Les biens immobiliers sont des terres et toute propriété qui y est directement attachée. En droit foncier, où le terme est le plus couramment utilisé, les biens immobiliers impliquent également le droit d’utilisation, de contrôle et d’aliénation du terrain et des objets qui lui sont associés. Les biens immobiliers peuvent inclure des bâtiments, des étangs, des canaux, des routes, entre autres. Au sens juridique, la propriété d’un bien immobilier comprend l’ensemble des droits transférés du vendeur à l’acheteur lors de la vente d’un bien. Ces droits dictent généralement l’utilisation, le transfert et/ou la vente des biens immobiliers. Ces droits immobiliers comprennent le droit de possession, de contrôle, d’exclusion, de jouissance et de disposition. Différents types de domaines, reconnus par la loi, définissent en outre les droits immobiliers associés à la propriété.
Droits de propriété immobilière
Le fait de posséder un bien immobilier emporte avec lui un « ensemble de droits légaux » traditionnel transféré avec le bien à l’acheteur. Ce sont les droits reconnus du détenteur du titre de propriété.
- Le droit de possession: La propriété appartient à quiconque détient le titre. Une fois que vous avez conclu une transaction immobilière au comptant et que le titre est entre vos mains, il vous appartient. Toutefois, en fonction de pays dans lequel vous vivez et des lois en vigueur, le titulaire d’un privilège hypothécaire peut rapidement exercer le droit de prendre possession de la propriété ou peut devoir recourir aux tribunaux pour le faire.
- Le droit de contrôle: Dans les limites de la législation, le propriétaire contrôle l’utilisation du bien, mais doit adhérer aux clauses et restrictions en vigueur.
- Le droit d’exclusion: D’autres personnes peuvent être exclues de l’utilisation ou de l’entrée dans la propriété. Les entreprises de services publics auront le droit d’entrer dans la propriété afin de conserver leurs droits de passage et leurs lignes de services publics dans le cadre de la servitude.
- Le droit de jouissance: le propriétaire peut jouir de l’utilisation de la propriété de n’importe quelle manière légale.
Types de domaines associés aux biens immobiliers
Les biens immobiliers sont nombreux et représentent une richesse sans égal. Les différents biens immobiliers se présentent sous différents aspects :
- La propriété simple : C’est le type le plus courant de propriété que l’on rencontre sur le marché immobilier. Ceux qui possèdent des biens appartenant à ce type de propriété ont le droit de vendre la maison, de la laisser à leurs bénéficiaires ou d’apporter des modifications, même s’ils doivent toujours de l’argent sur leur prêt hypothécaire.
- La propriété à vie : Le propriétaire ne peut pas donner, vendre ou laisser la propriété à quelqu’un d’autre. L’objectif est de privilégier la valeur d’usage avec la valeur patrimoniale. Il s’agit comme un titre de propriété classique. Cependant, il est limité dans le temps. Le propriétaire à vie a le droit de louer ou prêter la propriété, de vendre ou de transmettre la durée du titre de sa propriété.
Qu’est-ce que le droit de disposition ?
Le détenteur du titre peut vendre, louer ou transférer la propriété ou l’utilisation de la propriété à volonté. Sauf si vous avez une hypothèque, car il faut la payer pour disposer de la propriété, vous pouvez généralement la vendre à volonté.
