Sos Justice
  • Droit
  • Juridique
  • Loi
  • Avocat
  • Notaire
  • Droit Immobilier
  • Divorce
  • Fiscal
  • Contact
Accueil2020

Année : 2020

Notaire

La nécessité de légaliser et d’authentifier vos documents par un notaire

décembre 30, 2020 Olivier Forin

Un notaire de nos jours est très demandé partout. L’ère au rythme effréné que nous vivons aujourd’hui a considérablement modifié les besoins des gens en services notariaux. Il est important de trouver rapidement un notaire […]

Juridique

Obtenir les réponses à ses questionnements juridiques

novembre 25, 2020 Olivier Forin

Il n’est pas toujours facile de trouver des réponses à ses questions juridiques. Surtout quand elles touchent un domaine en particulier. En effet, à moins d’être un expert en droit, vous aurez besoin de l’assistance […]

Droit Immobilier

Connaître vos droits de propriété en tant que propriétaire d’un bien immobilier

octobre 30, 2020 Olivier Forin

Pour de nombreuses personnes, l’acquisition d’une propriété est un investissement important. C’est une grande source de fierté et de sécurité qui présente de nombreux avantages importants. En effet, l’achat d’une maison ou de toute propriété […]

Avocat

Recourir à un avocat en droit d’urbanisme pour éviter les contentieux

septembre 22, 2020 Olivier Forin

Avant d’entreprendre un quelconque projet immobilier, il est impératif d’obtenir l’aval de la mairie dont relève le bien. L’obtention de l’autorisation issue de la mairie est indispensable. En effet, si le projet de construction n’est […]

Loi

Qu’est-ce que la loi sur la diffamation?

juillet 30, 2020 Olivier Forin

La loi en matière de diffamation est le domaine de la loi qui concerne les communications concernant la réputation d’une autre personne. Le discours diffamatoire est une communication qui pourrait nuire à la réputation de […]

Juridique

Les procédures juridiques face aux nuisances sonores

juin 15, 2020 Olivier Forin

La nuisance publique est une infraction de droit commun impliquant un danger pour l’environnement. La nuisance publique est traditionnellement une infraction pénale, définie comme un acte illégal qui met en danger ou interfère le confort, […]

Juridique

Fraude civile et fraude criminelle, quelles sont les dissemblances ?

avril 30, 2020 Olivier Forin

Dans la fraude civile, la personne concernée engage des poursuites contre l’auteur au civil. Dans la fraude criminelle, les forces de l’ordre accusent une personne ayant une activité criminelle. L’une passe par les tribunaux civils […]

Avocat

Bon à savoir sur le crédit immobilier sans apport

mars 20, 2020 Olivier Forin

Le crédit immobilier est la solution pour financer votre projet d’acquisition d’un bien immobilier. En principe, les prêts immobiliers se basent sur votre apport personnel. Actuellement, certains établissements bancaires développent leurs offres à ses clientèles […]

Droit Immobilier

Droits de l’entrepreneur et du propriétaire dans les retards de construction

février 28, 2020 Olivier Forin

Dans un contrat entre l’entrepreneur et le propriétaire, les litiges relatifs aux retards peuvent causer une affaire civile. Une partie peut demander à l’autre de l’indemniser pour le retard. La partie responsable du retard peut […]

Droit

Vos droits après un accident de navire

février 24, 2020 Olivier Forin

Si vous avez été blessé sur un navire, il sera important de parler de vos droits avec un avocat maritime expérimenté. La loi sur la négligence maritime et le droit de non-navigabilité peuvent tous vous […]

Avocat

Pourquoi faire appel à un avocat spécialiste des franchises

janvier 30, 2020 Jasmine Rodriguez

Le contrat de franchise est un contrat qui lie deux commerciaux à savoir le franchiseur et le franchisé. L’idée, c’est que le franchisé puisse exploiter le savoir-faire du franchiseur dans le respect total de certaines […]

Droit

Comment protéger sa marque

janvier 20, 2020 Jasmine Rodriguez

Une marque est un signe distinctif sous lequel un produit est commercialisé. Elle peut aussi désigner l’entreprise industrielle productrice de ce produit. La marque joue un rôle essentiel dans le marketing et le développement des […]

Loi

Les objectifs du projet de loi sur l’audiovisuel

janvier 19, 2020 Olivier Forin

Le projet de loi sur l’audiovisuel est une promesse de campagne du Président de la République. À l’ère numérique, cette réforme réaffirme notre souverainement culturelle. Selon les dernières nouvelles, ce projet de loi doit être […]

Notaire

Notaire et contrat de mariage

janvier 13, 2020 Olivier Forin

Pour effectuer un contrat de mariage, les époux doivent s’adresser obligatoirement à un notaire. Ce dernier est le seul qui peut les conseiller dans leur choix et rédiger l’acte. Dans le cadre du mariage, à […]

Loi

Ce que dit la loi sur le Cyberharcèlement

janvier 10, 2020 Olivier Forin

Sur internet et notamment sur les réseaux sociaux, le Cyberharcèlement est désormais très fréquent. La loi n’a pas été claire jusqu’à ce que des plaintes massives surviennent et pointent fort sur le sujet. Quels comportements […]

Articles récents

  • Assemblée Générale de la société anonyme: tout savoir du fonctionnement
  • Aspects légaux des jeux de paris en ligne : un guide complet
  • Acte de naissance : Qui peut en faire la demande ?
  • Abus de faiblesse et succession : Comment agir face à cette situation délicate ?
  • A quel CFE s’adresser lors de la création de son entreprise ?

Catégories

  • Avocat
  • Divorce
  • Droit
  • Droit Immobilier
  • Fiscal
  • Juridique
  • Loi
  • Notaire

Sos Justice - Copyright © 2023 | Site d'actualité juridique